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Charte de fonctionnement des réunions de concertation pluridisciplinaire (RCP) de cancérologie dans le territoire du RCYN

(La partie terminale du document doit être complétée par le responsable de chaque RCP)

Principes et généralités

La présente Charte décrit l’organisation et le fonctionnement des Réunions de Concertation Pluridisciplinaires (RCP).
Chaque RCP doit pouvoir fonctionner et évoluer dans le cadre de la présente Charte.
La charte pourra être modifiée à tout moment par le Comité Médical et Scientifique du RCYN en fonction de l’évolution de la réglementation ou autres nécessités adaptatives.
La pluridisciplinarité permet aux praticiens de ne plus travailler de façon isolée, d’harmoniser les prises de décision en fonction de référentiels de pratique, tout en préservant la responsabilité individuelle des médecins et le libre choix du patient.

Objectif des RCPs :

Le dossier de tout nouveau patient atteint de cancer, ou lors de rechute, ou d’un événement substantiel d’évolution (progression, toxicité…) doit bénéficier d’un avis émis lors d’une Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP).Cet avis doit être communiqué au patient, au médecin traitant et placé dans le dossier.

Dans les Yvelines Nord il existe 20 RCPs impliquant les professionnels des établissements privés et publics. Leur organisation est variable et se décline en 4 modes :

  • RCP monosite, multi-organes (polyvalente) : les praticiens de l’établissement discutent de toutes les localisations de cancer, ou du moins les plus fréquentes (sein, colon-rectum)
  • RCP monosite, mono-organe : les praticiens de l’établissement discutent des cas de cancers relevant d’une même spécialité
  • RCP multi-site, mono organe : le praticiens organisateur (chef de filière) de la RCP invitent les praticiens extérieurs à présenter leurs dossiers ou à assister à la RCP, autour de dossiers liés à même appareil anatomique
  • RCP multi-site, multi-organes (ou polyvalent) : les praticiens de l’établissements organisateur de la RCP invitent les praticiens extérieurs et toutes localisations de cancer sont discutées

Rôle du chef de filière /coordinateur de la RCP :

Un praticien est garant de la bonne organisation et du déroulement de la RCP (chef de filière en inter-établissements RCYN, coordinateur de RCP ailleurs ou, réfèrent de RCP). Il est présent pendant toute la réunion, s’assure du quorum, fait signer la feuille de présence.

Il signe la fiche de RCP de chaque dossier présenté et s’assure que la conclusion du dossier est compréhensible, surtout si la fiche sert de support pour la transmission de l’avis au médecin traitant.

Les documents doivent être archivés au secrétariat de la RCP et dans les dossiers de patients respectifs.

Le coordinateur peut se faire suppléer par un confrère.

Il est recommandé que le Médecin généraliste soit invité à la RCP où le dossier de son patient sera présenté.

Principes de fonctionnement :

  1. Le quorum Pour que la RCP délibère de façon satisfaisante, il est nécessaire que soient présents au moins 3 praticiens de 3 spécialités différentes parmi celles listées ci-après, adaptées au type de la RCP.
    • chirurgien, pour toutes les localisations pouvant bénéficier d’un acte chirurgical à visée curative
    • oncologue médical ou spécialiste d’organe compétent en cancérologie dans sa spécialité ;(en RCP polyvalente s’assurer de la présence des spécialistes d’organe des localisations les plus fréquemment discutées : gyneco-urologie-pneumologie-gastro-entérologie, ORL)
    • radiothérapeute
    • radiologue
    • anatomo-pathologiste
  2. Périodicité
    L’assemblée doit définir à quel rythme ont lieu les RCP et proposer un calendrier prévisionnel.*
  3. Référentiels
    Dans la salle de RCPs des référentiels valides doivent être accessibles (papier ou fichier informatique ou site web )**
  4. Modalités de présentation des dossiers en RCP
    Le médecin ayant pris en charge le patient, avec son accord, fait inscrire le dossier au secrétariat de la RCP (du 3C selon) soit pour présentation/enregistrement dès lors que le caractère standard est démontrable, soit pour discussion.
    En cas d’urgence, la discussion du dossier du patient en RCP se fera après l’intervention (ou la radiothérapie/chimiothérapie)
    Les praticiens présentant les dossiers devront veiller à avoir collecté suffisamment de données médicales pour que la RCP émette un avis sur la question posée.
    L’avis rendu par la RCP est indicatif. Le médecin responsable du patient a la charge de lui expliquer la proposition de traitement issu de la RCP, dont va découler « le Programme Personnaliser de Soins ».
    Lorsque la décision thérapeutique conseillée en RCP n’est pas appliquée au malade par le médecin réfèrent, et qu’il faut recourir à un autre traitement, le médecin doit le justifier et le mentionner dans le dossier.
    La portée des décisions individuelles des médecins dans le cadre d’une prise en charge pluridisciplinaire s’analyse au regard de l’article 64 du code de déontologie médicale.
    Si le médecin qui a en charge le patient ne peut présenter lui-même le dossier en RCP, il peut demander à un collègue de confiance de le faire à sa place, après lui avoir présenter le dossier.
  5. Modalités de traitement d’un dossier :
    Tous les nouveaux cas doivent être présentés avant la mise en route du primo-traitement.
    Les dossiers nécessitant une modification substantielle du traitement (reprise évolutive, toxicité) sont également présentés.
    • si le dossier répond à un standard : il est possible de ne pas le discuter (fiche RCP renseignée et enregistrement)
    • Les autres dossiers sont discutés.
  6. La fiche de RCP (papier ou informatique)
    La fiche de RCP doit contenir les éléments d’identification du patient et du médecin traitant, le médecin référent et des éléments médicaux (clinique, TNM, anatomo-pathologie) nécessaires à la prise de décision.
    Elle doit contenir également le nom des médecins présents, la date de tenue de la réunion La fiche doit comporter la proposition thérapeutique.
    Après validation par le coordinateur de la RCP, elle sera validée, transmise au médecin traitant et dans le dossier patient.
    La fiche RCP (papier ou informatique) sera renseignée pendant la tenue de la RCP, par un médecin ou une secrétaire .***
  7. Evaluation Chaque RCP évalue périodiquement son fonctionnement ****
    (*au moins 2 fois par mois sont demandés par l’INCa
    (** En ORL et Pneumologie, le RCYN a fini d’actualiser ses référentiels.
    En digestif ont été distribués ceux de la FFCD, voir sur le site pour mise à jour
    De même en dermato ceux de la Société Française de Dermatologie
    En Urologie : ont été distribué les recommandations de la Société Française d’Urologie
    En gynécologie et en sénologie les référentiels SOR seront fournis par le RCYN).
    *** Modèle de fiche RCP papier disponible auprès du RCYN
    ****(grille audit RCYN et Evaluation RCYN en cours)
  8. CHARTE SPECIFIQUE A LA RCP DE L’ETABLISSEMENT « BONNE SANTE »

    Coordinateur : Docteur AAAAAAAA

    Type de RCP : généraliste, multi organes (sauf ORL et pneumo), mono-site

    Mission : prise de décision thérapeutique des dossiers de patients cancéreux de l’hôpital de La bonne santé

    Quorum : au moins un radiothérapeute /oncologue, un chirurgien spécialiste ou un spécialiste de l’organe discuté, un radiologue ou un anatomo-pathologiste

    Périodicité : tous les 15 jours

    Lieu : salle de réunion du 3eme étage bâtiment principal aile A de l’hôpital bonne santé

    Secrétariat : Madame Chantal Durand

    Spécificités : présence de 1radiothérapeuthe/oncologue de l’extérieur

    Caractéristiques : les dossiers de pneumologie et d’ORL sont présentés directement à la RCP de la spécialité du RCYN ;
    Certains dossiers de digestifs particulièrement difficiles seront présentés à la RCP de digestif de recours du RCYN

    Autre commentaires :
    Participation fréquente d’un représentant des médecins généralistes et du médecin des soins palliatifs

    Dossiers staffés hors territoire : Les dossiers de certaines spécialités sont présentés à la RCP de dermatologie du 92.
    Il existe une traçabilité de ces présentations.
    On s’est assuré que la RCP concernée est bien une démarche qualité.

    Date

    Le coordinateur (chef de filière, médecin référent) de la RCP